TECHNIQUES SOCIETAIRES
Résumé cours de TECHNIQUES SOCIETAIRES
La société est un contrat par lequel es associés décident de mettre en commun différents moyens dans l'objectif de générer un bénéfice ou une économie. La société est une technique au service de divers intérêts. Elle demeure de ce fait, un mécanisme d'organisation d'une association entre personnes. La société se distingue alors d'autres mécanismes juridiques d'organisation de l'association entre personnes. Le choix du modèle sociétaire se justifie par le fait qu'il est plus facile de faire du commerce avec une société que sans une société car une personne morale est en règle générale plus armée qu’une personne physique. Une personne morale ignore certaines choses humaine comme la maladie, les sentiments, elle détermine elle même se durée de vie, la personne morale accède dès sa création à la pleine capacité juridique. Elle est donc mieux armée pour faire le commerce. En outre, une société est soumise a l’impôt sur les sociétés (IS) si c’est une personne physique, le commerçant reste soumis à l’impôt sur le revenu qui peut plus élevé. C’est donc avantageux d’être en société.
INFORMATIQUE \\FAD// M1 PRIVE (Système d'Information + Conduite de projets informatiques)
Résumé :
L’objectif pour les apprenants est de mieux appréhender et tirer profit des notions suivantes : information, système, système d’information et gestion de projets informatiques.
L’information constituant une ressource essentielle pour sa survie, car devant lui permettre de transcender et de traverser avec succès son itinéraire social, religieux, scolaire, universitaire et professionnel, l’homme doit être perpétuellement à sa quête. Cela est aussi valable pour l’entreprise ou toutes autres organisations. Détenir l’information, c’est détenir des pouvoirs (prise de décision, profit, investissement) constitue dès lors un enjeu dans un espace concurrentiel. L’information devient, de nos jours, un troisième facteur de production après le capital et le travail.
Les systèmes, étant des ensembles d’éléments en interaction dynamique, organisés en fonction d’un but (Joël De Rosnay), ils se créent et se meurent. D’où la nécessité de leur maintenance pour leur assurer une bonne santé et une bonne espérance de vie.
La modernisation des systèmes d’information constitue un enjeu de survie pour les organisations si elles ne veulent pas disparaitre. En effet, le monde est devenu un village planétaire où l’ouverture, grâce aux NTICS avec l’automatisation et la dématérialisation des process, des activités, constitue un élément primordial à prendre en compte pour avoir une place dans le gotha des compétiteurs.
La connaissance des différentes étapes du processus de conduite de projets informatiques permet aux apprenants, qui seront de futurs cadres et managers, de faire partie ou même piloter les groupes ou comités devant mener à bien ces types de projets au sein de leur organisation.
Histoire du Droit Des Affaires
Le présent cours d’Histoire du droit des affaires qui s’appuie sur le droit romain de l’époque antique, a pour objectif de donner à l’étudiant des connaissances indispensables pour une bonne compréhension du droit des affaires de la période moderne. Il passe en revue le droit des affaires de la royauté étrusque, de la période républicaine et enfin de celle de l’époque impériale. Il se subdivise en trois chapitres.
Le premier traite de la bourgeoisie d’affaires et est articulé autour de la banque romaine, du négoce maritime et de la collecte d’impôt.
Le deuxième chapitre concerne « Un droit pour les besoins du commerce ou le jus gentium ». Ici l’on retrouve le droit des gens qui se substitue au droit civil grâce au prêteur et le droit prétorien ; l’invention d’une série de techniques générales, à savoir la simplification des formes en matières en matière d’obligations, la simplification des formes en matière de procédure, la matérialisation des obligations et le renforcement de la responsabilité. Dans ce chapitre, on étudie aussi la mise au point de notions juridiques comme le prêt, la vente, la société commerciale et la faillite.
Le troisième et dernier chapitre s’intéresse au droit public économique romain. Effectivement, l’Etat romain développe l’interventionnisme au Bas-empire. Egalement, par l’édit du maximum, l’Etat romain antique fixe de façon autoritaire le prix maximum auquel denrées et produits pourront être vendus. Le corporatisme va être aussi lancé.
Cours de Droit des Contrats Internationaux
Bienvenue dans le cours de droit contrats internationaux qui est discipline enseignée en année de Master I. Le cours cherche à familiariser les apprenants aux instruments contractuels en droit du commerce international. Il s'agit pour lui d'étudier et de comprendre ces contractuels pour leur future utilisation, notamment dans un cadre purement professionnelle.
Ce cours n'a pas vocation à épuiser la matière car s'intéressant seulement à des questions contractuelles relevant souvent du commerce international. Le droit national, communautaire, international et a-national ne seront d'une grande utilité dans le traitement des questions contractuelles liées au commerce international.